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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU ROUQUETTE
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XV VIGNERONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XV VIGNERONS
CHATEAU ROUQUETTE, SARL

Numéro de dépôt :
3854378
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
XV VIGNERONS de CHATEAU ROUQUETTE

Présentation de la marque XV VIGNERONS

Déposée le 24 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU ROUQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XV VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU ROUQUETTE domicilié(e) 0 CHATEAU - 33790 - PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 586 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZEAU Laurence domicilié(e) MAISON BRIAU, ZAC II, BP 104 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France.

La marque XV VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XV VIGNERONS est expirée depuis le 24 août 2021.

CHATEAU ROUQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA GRAVA , Les Bidottes , LA TOUR AUX PALOMBES , Cru Mérigot , Les Bidottes , Rosé des fées , TERRA MARITIMA , Château Bouffiagues , CHATEAU PONTET L'EGLISE AOC SAINT EMILION ET SAINT EMILION GRAND CRU , TERRA SOULAIRA


CHATEAU ROUQUETTE, SARL - 0 CHATEAU - 33790 - PELLEGRUE - France - SIREN 512586983


GAZEAU Laurence - MAISON BRIAU, ZAC II, BP 104 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 24 mai 2012 - Rejet partiel n°576204 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Extraits ou essences alcooliques ;

Crèches d'enfants ; pensions pour animaux.